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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SURGICAL DIFFUSION
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SURGICAL DIFFUSION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SURGICAL DIFFUSION
SURGICAL DIFFUSION S.A.

Numéro de dépôt :
95598570
Date de dépôt :
17/11/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/11/2005

Présentation de la marque SURGICAL DIFFUSION

Déposée le 17 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) SURGICAL DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SURGICAL DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SURGICAL DIFFUSION domicilié(e) 8, rue Bourgneuf, 42000 SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 090 353 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque SURGICAL DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598570.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SURGICAL DIFFUSION est expirée depuis le 17 novembre 2005.

SURGICAL DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : HERNIATEX , MEDIKELEC , SURGIPATCH , WALLMESH


SURGICAL DIFFUSION S.A. - 8, rue Bourgneuf, 42000 SAINT-ETIENNE - France - SIREN 392090353


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-18

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

Tissus à usage médical.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture. Prothèses.Agrafes chirurgicales. Plaques chirurgicales.Produits textiles à usage médical, à savoir draps, serviettes, essuie-mains en matière textile, gazes, couvertures de lit, nappes, torchons

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).